Personnes perdues de vue - La généalogie

Personnes perdues de vue et la généalogie

Selon le Larousse la généalogie est une science qui a pour objet la recherche de l'origine de la composition des familles; toutefois, outre son intérêt historique, la généalogie joue un rôle important dans la recherche des héritiers lors de la détermination des droits de succession.

A ce titre les études notariales sont quelques fois appelées à faire appel à des généalogistes professionnels pour retrouver des héritiers pour confirmer une dévolution successorale complexe.

D'autres professionnels du droits (banquiers, assureurs) peuvent solliciter un généalogiste pour retrouver un ou plusieurs ayants droits.

La généalogie

Le généalogiste professionnel effectue des recherches généalogiques pour le compte de particuliers ou de professionnels de droits (études notariales, banques, assurances.)

Le généalogiste professionnel qui a suivi une formation spécialisée en généalogie (université, centres de formation privés) dispensant :
→ Diplômes ou formations d'écoles spécialisées (European Academy of Genealogy/EAG à Strasbourg, CGL à Blois),
→ Diplôme Universitaire (histoire et généalogie familiale / professionnalisation à la généalogie (Université du Mans)
généalogie et histoire des familles / approfondissement à la généalogie / installation du généalogiste professionnel (Université de Nîmes),
→ Bachelor généalogie successorale (Sup de Droit)

Généalogie et recherche de personnes disparues

La généalogie, bien souvent assimilée à un passe-temps, est aussi un métier à part entière dans la recherche de personnes disparues (ou perdues de vues selon l'objectif du demandeur).

Les associations déléguées adhérentes à l'association mère DISPARU ont pour objectif principal l'aide à la recherche des personnes disparues en relations étroites avec les services de gendarmerie et ou de police, sous l'autorité juridique du Procureur de la république.

Des faits énoncés ci-dessus il paraît normal de développer les deux activités sans les associer l'une à l'autre, tout en gardant à l'esprit qu'éventuellement elles peuvent suivre un chemin parallèle; finalement l'une et l'autre ont le même objectif : celui de la recherche des personnes disparues et ou perdues de vue.

Recherche de personnes perdues de vue par la généalogie

Succinctement le métier se décline en deux branches :
→ le généalogiste familial qui effectue des recherches généalogiques ou historiques pour une clientèle privée,
→ le généalogiste successoral qui, le plus souvent est chargé par une étude notariale pour retrouver des héritiers lors d'une dévolution successorale.

Généalogiste - Un métier, un passe temps ?

Le généalogiste professionnel effectue des recherches généalogiques pour le compte de particuliers ou de professionnels de droits (études notariales, banques, assurances.)

Le généalogiste professionnel qui a suivi une formation spécialisée en généalogie (université, centres de formation privés) dispensant :
→ Diplômes ou formations d'écoles spécialisées (European Academy of Genealogy/EAG à Strasbourg, CGL à Blois),
→ Diplôme Universitaire (histoire et généalogie familiale / professionnalisation à la généalogie (Université du Mans)
généalogie et histoire des familles / approfondissement à la généalogie / installation du généalogiste professionnel (Université de Nîmes),

La généalogie, bien souvent assimilée à un passe-temps, est aussi un métier à part entière dans la recherche de personnes disparues (ou perdues de vues selon l'objectif du demandeur).

Les associations déléguées adhérentes à l'association mère DISPARU ont pour objectif principal l'aide à la recherche des personnes disparues en relations étroites avec les services de gendarmerie et ou de police, sous l'autorité juridique du Procureur de la république.

Des faits énoncés ci-dessus il paraît normal de développer les deux activités sans les associer l'une à l'autre, tout en gardant à l'esprit qu'éventuellement elles peuvent suivre un chemin parallèle; finalement l'une et l'autre ont le même objectif : celui de la recherche des personnes disparues et ou perdues de vue.

La Généalogie familiale

Définition

Le mot généalogie vient du grec "genea" (génération) et "logos" (connaissance); c'est une science auxilliaire de l'histoire qui répond à un besoin de connaître ses origines et ses racines, en explorant la filiation des personnes et l'histoire ancêtres notamment de leur origine des familles.

La généalogiques familiales s’adresse en priorité aux particuliers, les recherches sont facilités par la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 qui introduit le principe de libre communicabilité des archives publiques; toutefois pour une raison légale de confidentialité, la consultation des actes de naissance et de mariage de moins de 75 ans reste soumise à dérogation accordée aux généalogistes professionnels par le Service Interministériel des Archives de France selon les articles 30 et 32 du décret n°2017/890 du 6 mai 2017.

l’État civil est loin d’être la seule source utile pour retrouver nos ancêtres, en effet la création d’un arbre généalogique oblige à exploiter de nombreuses archives regroupés sous la forme d'un réseau d'archives énoncé comme suit :
→ les archives administratives (recensements de population, les décrets et dossiers de naturalisation, les listes électorales mais aussi les parcours politiques de certains de vos ancêtres ayant été maires, préfets, députés, etc),
→ les archives de l'assistance publique (s’imposent lorsqu’il s’agit de retrouver la trace des enfants abandonnés et placés de votre ascendance),
→ les archives de la presse (compulsent des articles de journaux dans lesquels sont cités vos ancêtres, qu’il s’agisse de journaux français, journaux européens, journaux américains, etc),
→ les archives de l'enregistrement (fournissent des informations sur les biens possédés par vos ancêtres ainsi que sur leur fortune),
→ les archives fiscales (regroupent l’ensemble des archives concernant les sujets imposables (dîme, taille, gabelle, cens, centième denier, etc),
→ les archives hospitalières (délivrent des informations sur vos ancêtres hospitalisés et sur les personnels des hôpitaux),
→ les archives militaires (permettent de suivre le parcours militaire de l’un de vos ancêtres masculins à diverses époques),
→ les archives notariales ( sont indispensables pour retrouver l’ensemble des actes passés par vos ancêtres au cours de leur vie),
→ les archives policières et judiciaires (à consulter pour retrouver des actes concernant vos ancêtres jugés, poursuivis et/ou emprisonnés ainsi que sur vos ancêtres bagnards),
→ les archives religieuses ( fournissent des informations sur vos ancêtres ou collatéraux entrés dans les ordres ou ayant suivi un enseignement religieux),
→ les archives révolutionnaires (conservent les archives des procès révolutionnaires et les actes passés au cours de cette période troublée),
→ les archives scolaires (elles indiquent entre autres des informations sur le parcours scolaire de vos ancêtres).

NB : Les recherches du généalogiste familial ne s'arrêtent pas aux frontières de l'hexagone; grâce à différents outils il est possible de travailler sur des généalogies transfrontalières

Le généalogiste

Le généalogiste est un professionnel qui offre à une ou plusieurs personnes, de leur révéler l'existence du patrimoine d'une personne, parent ou non du défunt. Le généalogiste familial fait des recherches généalogiques et/ou historiques pour une clientèle privée. Il intervient dans le cadre d'un contrat de recherche et est rémunéré directement par le client.

Les outils informatique du généalogiste occasionnel

La généalogie n'est pas réservée à un généalogiste professionnel privé tel qu'énoncé au paragraphe précédent; en effet quiconque intéressé par la filiation peut monter son arbre généalogique,
→ soit manuellement sur feuille de papier,
→ soit électroniquement via un logiciel dédié gratuit ou payant; parmi des logiciels informatiques de généalogie les plus connus vous pouvez utilisez :
-- ancestris,
-- heredis,
-- gramps (utilisé sous distribution GNU-Linux),
-- ahnenblatt,
-- arbre généalogique,
-- family tree builder,
-- généalogie généalogie,
-- génopro, etc.

La Généalogie successorale

La généalogie successorale consiste à rechercher des personnes encore vivantes dans le cadre précis d'un acte successoral ou tout simplement dans le cadre d'une simple recherche de bénéficiaires, d'ayants droit ou d'indivisaires, le point de départ, la source étant, comme dans le cadre d'une généalogie familiale, le registre de l'état civil; toutefois le travail de recherche doit être le plus sourcé possible, faisant que le généalogiste se doit de recouper les informations afin d'obtenir la plus grande certitude de ce qu’il atteste. Ainsi, comme dans le cadre d'une généalogie familiale les sources d'informations sont multiples.

Exemple de texte de loi appliqué à une succession

→ l'article 36 de la loi n°2006-728 du 23 juin 2006 portant réforme des successions et des libéralités a prévu que, hormis le cas des successions soumises au régime de la vacance ou de la déshérence, nul ne peut se livrer ou prêter son concours à la recherche d'héritier dans une succession ouverte ou dont un actif a été omis lors du règlement de la succession s'il n'est porteur d'un mandat donné à cette fin. Le mandat peut être donné par toute personne qui a un intérêt direct et légitime à l'identification des héritiers ou au règlement de la succession.

→ le même article dispose que, aucune rémunération sous quelque forme que ce soit, et aucun remboursement de frais n'est dû aux personnes qui ont entrepris ou se sont prêtées aux opérations susvisées sans avoir été préalablement mandatées à cette fin dans les conditions ci dessus.

→ la Cour de cassation a confirmé l'arrêt d'une Cour d'appel qui a refusé de faire droit à une demande d'un généalogiste, en vue d'obtenir le paiement d'honoraires.

→ la personne à laquelle l'offre de révélation avait été faite, avait renvoyé sans le signer avec les seules mentions de la date et celle de "lu et approuvé", le projet de contrat qui lui avait été proposé.

Elle avait ensuite, par deux fois, refusé de signer une procuration que le généalogiste lui réclamait pour procéder à la levée des scellés et la représenter à tous les stades de la liquidation successorale.

→ pour répondre à un second moyen du pourvoi, la Cour a estimé également qu'aucun honoraire ne pouvait être dû si compte tenu des circonstances de la cause, la révélation devait normalement parvenir à l'héritier indépendamment de l'intervention du généalogiste (1ère chambre civil, 16 janvier 2007, pourvoi n°05-19832, BICC n°660 du 1er mai 2007 et Legifrance).

NB : Sur la communication de certains acte de l'état civil, voir l'Instruction n°DAF/DPACI/RES/2009/12 du 29 mai 2009 sur les procédures de communication par dérogation aux généalogistes professionnels sur le site des Archives de France